Comptes-rendus réunions conseil municipal 2018

Réunion de Conseil

Séance du 25 Janvier 2018

L’an deux mil dix-huit, le 25 Janvier, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la Commune de Nielles-les-Bléquin, sous la présidence de Mr Bruno Wallet, Maire de Nielles-les-Bléquin, dûment convoqués le 19 Janvier 2018.

Etaient présents l’ensemble des membres du Conseil Municipal : Wallet Bruno, Lance Régis, Courtois Régis, Caron André, Dufour Christophe, Ogez Luc, Régnier Jean, Laurent Thierry, Mille Bruno, Faille Betty.

Monsieur le Maire ouvre la séance.

Absent excusé : Monsieur Piquet Jean-Paul

Absent non excusé : Madame Pourchel Sophie.

Pouvoir donné : Monsieur Piquet Jean-Paul donne le pouvoir à Monsieur le Maire.

  1. Friche Mobailly

La Commune est actuellement en cours de réflexion concernant le devenir des anciens garages de la famille Mobailly situés au centre du Village.

II) Rénovation des menuiseries sur les bâtiments communaux

La Communauté de Communes du Pays de Lumbres à adhérer au programme TEPCV (territoire à énergie positive pour la croissance verte), grâce à cette adhésion la CCPL a ainsi obtenu une enveloppe de financement de 500 000€ par le ministère pour les 36 Communes faisant partie du territoire de Lumbres. Ainsi, cela permet aux Communes qui le souhaitent, de réhabiliter leurs bâtiments communaux. La Commune a donc décidé de remplacer les menuiseries de la Mairie, de la cantine, des velux situés à l’étage et de deux fenêtres de la salle communale. Le financement peut être pris en charge à 100%, pour ne pas épuiser l’enveloppe de la CCPL et pénaliser d’autres Communes, la Municipalité à procéder à deux demandes de subventions de la DETR et du FARDA. Des devis sont en cours de réalisation, les travaux devraient avoir lieu en Juillet 2018.

  1. Panneaux de Signalisation Horde-Rue, Rue des Martyrs et Mise en place de la Vidéo-Protection

Suite à l’arrêté du Maire interdisant la circulation et le stationnement dans la rue des Martyrs pendant les horaires d’entrées et de sorties de l’école, la mise en place de panneaux de signalisation sera nécessaire dans la Horde-Rue : deux panneaux seront installés prochainement, l’un indiquant de « roulez au pas » avec les horaires indiqués sera placé avant le cimetière, l’autre sera situé au numéro 11 de cette même rue.

Dans la rue des Martyrs, trois panneaux d’interdiction de stationner et de circuler avec l’indication des horaires seront également installés.

Enfin, dans l’Impasse de l’Eglise, une balise sera installée pour permettre de sécuriser les lieux.

Concernant la mise en place de la vidéo-protection, dans un premier temps, le Conseil Municipal souhaite installer des caméras dans la rue des Martyrs cela pourra permettre de vérifier le bon respect de l’arrêté et également d’assurer le plan particulier de mise en sûreté (PPMS), au niveau de l’Agence Postale Communale une caméra sera installée, par la suite, la Commune envisage de placer une caméra au terrain de basket et à proximité du futur City-Stade.

  1. Pose de miroirs dans la Commune

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal la nécessité de placer des miroirs à certains carrefours dangereux, plusieurs endroits ont été retenus notamment le carrefour de la rue du Geai qui mène à la rue Bernard Chochoy, le carrefour rue du Milieu qui mène à la Horde-rue, le carrefour situé à la sortie du chemin des Carabiniers (côté Bernard Chochoy).

Après en avoir délibéré, l’Assemblée décide de placer deux miroirs : un sera placé rue du Geai, l’autre après le chemin des Carabiniers. Concernant la rue du Milieu, un marquage au sol sera effectué.

  1. Signature de l’Acte de rétrocession

Le 17 Janvier dernier a eu lieu chez Maître Outtier la signature de l’acte de rétrocession concernant la parcelle de Monsieur Régnier Frédéric rue Bataille à titre purement gratuit.

  1. City-Stade

En ce qui concerne le City-Stade, Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que des demandes de subventions auprès de la Sous-Préfecture, du Département, de la CCPL, du CNDS sont en cours.

Des devis sont également en cours, ce City-Stade sera situé à proximité du terrain de football.

Les membres du Conseil Municipal ont visités en Décembre derrnier le City-Stade d’Affringues, d’Acquin-Westbécourt et de Bonningues-lès-Ardres, ce dernier semble le plus adapté à notre Commune.

DIVERS

-Bail de Chasse : Madame Campagne a refusé de signer le Bail de Chasse le 27 Décembre dernier, Monsieur le Maire a donc pris la décision d’envoyer un courrier à Monsieur Campagne pour lui interdire de chasser dans le Bois Communal le 12 Janvier.

Une réunion est prévue le 31 Janvier prochain en Mairie avec les Actionnaires du Bois, Monsieur le Maire reçoit également Madame Campagne prochainement en Mairie.

-Le Conseil Municipal a décidé de fermer l’Agence Postale Communale le samedi matin en raison d’un manque d’affluence, l’agence postale sera désormais ouverte du lundi au vendredi de 9h à 11h et de 17h à 19h à compter du 5 Février 2018.

-Une Commission de PLUI a eu lieu le Mercredi 24 Janvier, cette réunion abordait les points suivants :

-l’état d’avancement général du PLUI

– choix sur la déclinaison de la zone U (zone UC, UD)

-l’état d’avancement du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI)

Pour rappel des ateliers de concertation avec les habitants auront lieux le 31 Janvier, le 1er et le 2 Février à la CCPL 1 Chemin du Pressart à Lumbres, des flyers ont pour l’occasion été distribués dans chaque boîte aux lettres par les agents techniques.

Fin de la réunion.

Le Maire

Bruno WALLET

Article L2121-25 : Affiché le 19 Février 2018

COMPTE RENDU

Réunion de Conseil

Séance du 15 Février 2018

L’an deux mil dix-huit, le 15 Février, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la Commune de Nielles-les-Bléquin, sous la présidence de Mr Bruno Wallet, Maire de Nielles-les-Bléquin, dûment convoqués le 8 Février 2018.

Etaient présents l’ensemble des membres du Conseil Municipal : Wallet Bruno, Lance Régis, Courtois Régis, Piquet Jean-Paul, Caron André, Dufour Christophe, Ogez Luc, Régnier Jean, Laurent Thierry, Mille Bruno, Faille Betty.

Monsieur le Maire ouvre la séance.

Madame Faille Betty est nommée secrétaire de séance.

  1. Visite du Garage Mobailly

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de visiter une partie du Garage Mobailly afin d’envisager peut être une future acquisition pour y créer un local technique et pouvoir y stocker le matériel de la Commune. Après concertation, le Conseil Municipal décide de programmer la visite au dimanche 18 Février à 10 heures.

A la suite de cette visite, Monsieur le Maire proposera aux membres du Conseil Municipal de délibérer sur l’achat ou non de ce bâtiment.

  1. Orientation Micro-Crèche ou MAM

Depuis quelques temps, les membres du Conseil Municipal s’interrogent sur la création d’une micro-crèche ou d’une MAM sur la Commune.

Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal la différence entre une micro-crèche et une mam (maison d’assistances maternelles).

Une Micro-crèche est un établissement d’accueil d’enfants âgés de moins de six ans. Elle a une capacité maximale de 10 places, la Commune peut obtenir des subventions auprès de la CAF, de la MSA, du Département…Dans une micro-crèche, la direction de l’établissement peut être confiée à une personne titulaire du diplôme d’Etat de docteur en médecine, à une personne titulaire du diplôme d’état de puéricultrice ou à une personne titulaire du diplôme d’état d’éducateur de jeunes enfants.

Une MAM (Maison d’Assistantes Maternelles) créent en 2010, les MAM permettent à quatre assistants maternels au plus d’accueillir chacun un maximum de quatre enfants simultanément dans un local garantissant la sécurité et la santé des enfants. Elles ont la possibilité de se regrouper et d’exercer leur métier en dehors de leur domicile. Pour pouvoir exercer dans une MAM, l’assistant maternel concerné doit obligatoirement être titulaire d’un agrément spécifique délivré par le Président du Conseil Départemental après avis des services de la PMI.

Une étude de besoin sera prochainement réalisée auprès des habitants de Nielles et des habitants des Communes voisines (Vaudringhem, Ledinghem, Bléquin, Wismes…) en partenariat avec la CAF.

Grace à cette étude, les membres du Conseil Municipal pourront, selon le résultat de celle-ci, envisagé ou non la création d’une micro-crèche ou d’une MAM sur la Commune.

  1. Bail de Chasse

Lors de la précédente réunion, en date du 25 Janvier dernier, Monsieur le Maire avait fait part au Conseil Municipal qu’il devait rencontrer Monsieur et Madame Campagne locataires actuels du Bois Communal, depuis, cette rencontre a eu lieu.

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que Monsieur et Madame Campagne ainsi que l’ensemble des actionnaires estiment que le loyer actuel du Bois est beaucoup trop cher (15 000€).

La création d’une Association a été envisagée par Monsieur et Madame Campagne ainsi que les Actionnaires à condition de revoir le tarif de location à la baisse (entre 10 000 et 12 000€).

Pour le moment, les membres du Conseil Municipal ne souhaitent pas baisser le prix de location, et préfèrent se renseigner sur le sujet avant de décider ou non de baisser le prix.

  1. City-Stade

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal les devis reçus des différents prestataires concernant le City-Stade. Deux devis d’expert en création de City-Stade sont retenus : il s’agit de celui de Rénov Sport et de Casal Sport.

Après délibération, les membres du Conseil Municipal ont décidés de retenir la société Rénov Sport, cette société a notamment réalisé le City-Stade de Bonnigues-lès-Ardres.

Divers :

-Redémarrage Travaux Eglise: Une réunion s’est déroulée mercredi dernier en Mairie en compagnie de l’Architecte NathalieT’KINT, Monsieur TETART du Département pour faire le point, et remettre le dossier à « plat ». Les travaux devraient reprendre et s’étalaient sur 2019 et 2020.

Concernant les subventions, la Commune a touché 20% sur 880 000€ d’investissement, Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la subvention Départementale devrait à priori être prorogée, cependant, nous attendons confirmation de l’autorité Départementale.
-FDE: Versement de la subvention concernant la rénovation de l’Eclairage Public en totalité soit 51 938€, un 1er acompte de 32 574€ avait été versé en décembre.

-Des devis sont en cours de réalisation concernant la mise en place de panneaux de signalisation et de miroirs dans la Commune.

Fin de la réunion.

Le Maire,          Bruno WALLET.

Article L2121-25 : Affiché le 15 Mars 2018

COMPTE RENDU

Réunion de Conseil

Séance du 14 Mars 2018

L’an deux mil dix-huit, le 14 Mars, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la Commune de Nielles-les-Bléquin, sous la présidence de Monsieur Bruno Wallet, Maire de Nielles-les-Bléquin, dûment convoqués le 7 Mars 2018.

Etaient présents l’ensemble des membres du Conseil Municipal : Wallet Bruno, Lance Régis, Courtois Régis, Piquet Jean-Paul, Caron André, Dufour Christophe, Ogez Luc, Régnier Jean, Laurent Thierry, Mille Bruno, Faille Betty.

Monsieur Lance Régis est nommé secrétaire de séance.

Monsieur le Maire ouvre la séance.

  1. Acquisition du Garage Mobailly

Lors de la précédente réunion, les membres du Conseil Municipal ont décidés de faire une proposition d’achat à Monsieur Mobailly Bertrand ainsi qu’à ses parents pour l’acquisition de leur garage.

L’offre d’achat était de 120 000€.

Monsieur le Maire informe aux membres du Conseil Municipal que Monsieur Mobailly Bertrand et ses parents acceptent l’offre d’achat à condition de signer en même temps que la signature du projet de restauration et d’aménagement du garage.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cette condition.

II) Bail de Chasse

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que trois candidats sont intéressés pour louer le Bois Communal.

Les premiers intéressés sont les anciens actionnaires qui chassaient avec Monsieur Campagne, leur proposition est de 12 000€ maximum par an.

La deuxième personne, Monsieur Tristan propose de louer le bois pour 12 000€ également ; et enfin Monsieur Coeugniet qui propose la location à 13 000€.

Après en avoir délibérer, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité de louer à l’amiable le bois communal à Monsieur Coeugniet pour un loyer annuel de 13 000€.

  1. Cimetière

Le Vendredi 9 Mars, Monsieur le Maire, Monsieur Lance, Monsieur Régnier et Monsieur Dallery-Blet se sont rencontrés afin d’effectuer un état des lieux du cimetière et trouver des solutions face au problème de «place » que rencontre actuellement la Commune.

Cet état des lieux a permis de faire le constat suivant : dans l’ancien cimetière, quarante-deux concessions funéraires sont en état d’abandon, environ dix places seraient disponibles côté rue du Pilori. Dans le nouveau cimetière, quatre places sont disponibles, celles-ci sont réservées à des doubles concessions, et, il est encore possible de vendre une douzaine de concessions.

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la création d’un ossuaire communal est nécessaire voir indispensable, celui-ci serait placé dans l’ancien cimetière. La création d’une allée de cavurne est également envisagée dans le nouveau cimetière. Une cavurne est un caveau de petites dimensions (1 m²) destiné à recevoir l’inhumation d’une ou plusieurs urnes.

Des devis pour l’aménagement d’un Jardin du souvenir sont en cours de réalisation. Celui-ci serait installé près du point d’eau ou à proximité du columbarium dans le nouveau cimetière.

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que les tarifs des concessions doivent également être révisés. En effet, depuis 2014, date de la dernière délibération, les dimensions des concessions ont d’une part changées désormais les dimensions sont les suivantes : 1m², 3m² et 6m² et le tarif également. Lors de la prochaine réunion de Conseil Municipal il sera question de délibérer au sujet des nouveaux tarifs de concession.

  1. Vente Maison Chassagrande

La semaine dernière, Monsieur Chassagrande contactait Monsieur le Maire afin de lui faire part de son intention de vendre sa maison rue des Martyrs.

Monsieur le Maire et Monsieur Lance se sont rendus chez Monsieur Chassagrande pour la visiter.

L’estimation de la maison est de 150 000€.

Monsieur le Maire procède à un tour de table afin de connaître l’avis des Conseillers concernant l’achat ou non de ce bien.

A l’unanimité les membres du Conseil Municipal estiment que cet achat est une opportunité unique pour la Commune, et pour l’école.

Un rendez-vous sera fixé prochainement avec Monsieur le Maire et Monsieur Chassagrande.

Un deuxième rendez-vous sera fixé avec Monsieur Tassart qui souhaite vendre une partie de sa parcelle Horde-Rue (cette parcelle est située à côté de celle de Monsieur Chassagrande).

Pour le moment, aucune décision n’a été prise par le Conseil Municipal tout ceci est en cours de réflexion.

  1. City-Stade

Lors de la précédente réunion, le Conseil Municipal a choisi la société Rénov’Sport concernant la création du City-Stade. Il convient désormais de faire un choix sur les couleurs de celui-ci (poteaux, cadres, moquette).

Monsieur le Maire effectue un tour de table afin de connaître les avis des Conseillers Municipaux. Concernant la couleur des poteaux, il a été décidé de choisir du bleu azur ou du vert « mousse », la moquette sera verte, sur le panneau d’information figurera l’inscription suivante : Commune de Nielles-lès-Bléquin avec en dessous le numéro de téléphone de la Mairie.

Sur le cadre logo vont figurer, l’écusson de la Commune ainsi que l’inscription : «  espace multisports de Nielles-lès-Bléquin ».

La Commande du City-Stade sera effectuée dans les prochains jours, les travaux devraient débuter début Juin.

DIVERS

-Information:
Convention de transfert de prêts de la Société Immobilière Grand Hainaut à la SA d’HLM Habitat Hauts de France, la date du transfert de chaque ligne de prêt a pris effet le 1
er Janvier 2018.
La Commune est garant depuis le 23/10/1999 (par délibération de garantie) pour une quotité de 38%.

-Une enquête de besoin sera réalisée prochainement concernant la création d’une micro-crèche ou d’une MAM sur la Commune.

Cette enquête sera également envoyée aux Communes de Ledinghem, Bléquin, Vaudringhem, Affringues, Wismes et Seninghem.

-Un Centre de Loisirs sera mis en place aux vacances d’Avril les 24, 25, 26, et 27 (2 jours à Nielles, 2 jours à Seninghem). Inscriptions et règlement à l’Agence Postale Communale.

Fin de la réunion.

Le Maire

Bruno WALLET

 

 

Article L2121-25: Affiché le 29 Mai 2018

COMPTE RENDU

Réunion de Conseil

Séance du 28 Mai 2018

L’an deux mil dix-huit, le 28 Mai, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la Commune de Nielles-les-Bléquin, sous la présidence de M.Bruno Wallet, Maire de Nielles-les-Bléquin, dûment convoqués le 23 Mai 2018.

Etaient présents l’ensemble des membres du Conseil Municipal : Wallet Bruno, Lance Régis, Courtois Régis, Piquet Jean-Paul, Caron André, Dufour Christophe, Ogez Luc, Régnier Jean, Laurent Thierry, Mille Bruno.

Monsieur le Maire ouvre la séance.

Absent excusé : Madame Faille Betty.

Monsieur Courtois Régis est nommé secrétaire de séance.

  1. Achat de la maison de Monsieur et de Madame Chassagrande

Lors de la réunion du 15 Mars dernier, Monsieur le Maire faisait part aux membres du Conseil Municipal que Monsieur et Madame Chassagrande souhaitaient vendre leur habitation située rue des Martyrs. Un tour de table avait été effectué afin de connaître l’avis des Conseillers Municipaux à ce sujet, à l’unanimité, les membres du Conseil Municipal estimaient que cet achat serait une opportunité unique pour la Commune.

Depuis, Monsieur le Maire et Monsieur Lance, ont rencontrés Monsieur et Madame Chassagrande, l’offre d’achat est de 110 000€, la proposition a été acceptée par ces derniers.

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal si des questions subsistent à ce sujet. Bruno Mille demande quels sont les projets, Monsieur le Maire lui répond qu’à ce jour aucun projet concret existe, pour le moment seul l’achat du bien est évoqué.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité accepte l’achat de la maison de Monsieur et Madame Chassagrande Patrick, le compromis de vente sera signé chez Maître Outtier prochainement.

Concernant le terrain de Monsieur Tassart situé dans le Horde-Rue, un rendez-vous avait été fixé il y a quelques mois en Mairie, Monsieur Tassart à l’époque, ne souhaitait pas baisser le prix de vente de son terrain qui était de 25 000€.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée de contacter pendant la réunion Monsieur Tassart en lui proposant la somme de 22 500€, après plusieurs tentatives d’appels sans succès, le Conseil Municipal décide de réitérer les appels dès demain et de proposer un rendez-vous à Mr Tassart en Mairie.

II) Délibération Subvention Comice Agricole du Canton de Lumbres

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que Monsieur Ansel Maurice, Président du Comice Agricole du Pays de Lumbres a envoyé un courrier afin d’obtenir une subvention et/ou un lot pour le traditionnel concours de chevaux boulonnais qui aura lieu cette année le 17 Juin à Ledinghem.

Monsieur le Maire décide d’effectuer un tour de table, après avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’offrir, comme chaque année, un lot au Comice Agricole.

  1. Délibération Subventions Communales aux Associations

Monsieur le Maire informe l’Assemblée, qu’il y a lieu de délibérer sur le versement des associations Communales, après avoir examiné l’ensemble des demandes le Conseil Municipal décide à l’unanimité de verser les subventions comme ci-dessous :

Pour rappel lors du budget primitif l’enveloppe allouée aux associations a été fixée à 12 000€

Associations Subvention à verser
Unions Sportive de Nielles

2300€

ACATM

150€

Club de l’Amitié

700€

Comité des Fêtes

5000€

Le Secours Catholique

50€

Donneurs de Sang

50€

Les Carabiniers

600€

Les Chasseurs Niellois

500€

NLB VTT

450€

ASC

800€

ACB

350€

Les Amis de la rivière

250€

GDON

150€

AEP Saint-Berthulphe

150€

ASPPN

500€

  1. City-Stade: Continuité du Projet ?

Par courrier en date du 14 Mai, Monsieur le Sous-Préfet de Saint-Omer nous informait que la demande de DETR concernant la création du City-Stade était refusée.

En effet, trop de dossiers ont été déposés cette année, par conséquent le dossier a été reporté à l’année prochaine.

La question que Monsieur le Maire pose au Conseil Municipal est la suivante : bloque-t-on les travaux en sachant que les autres demandes de subventions auprès du Département, de la C.C.P.L et du C.N.D.S ne sont valables que pour cette année, et ne seront peut-être pas reconduites l’année prochaine.

Après délibération, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

  • De demander au prestataire un décalage des travaux
  • De se renseigner auprès du Département, de la C.C.P.L et du C.N.D.S s’il est possible d’obtenir une subrogation
  • De prendre rendez-vous avec Monsieur le Sous-Préfet afin de tenter malgré un premier refus écrit l’octroi de la DETR cette année.

DIVERS

-Deux devis ont été réalisés auprès de la société I-Tech afin d’installer du matériel informatique au sein de l’école (ordinateurs, tablettes etc…), par ailleurs, la Commune est actuellement à la recherche de subventions qui pourront permettre d’acheter ce matériel.

-Un rucher va être installé courant Juillet sur la Commune, dans un premier temps, une professionnelle se chargera de l’entretien de ce rucher, puis, par la suite trois personnes du village seront formées afin de prendre le relais.

-Le circuit d’orientation est sur le point d’être finalisé, les équipements sont pris en charge par la C.C.P.L.

– Un rapatriement de quatre points d’éclairage route de Vaudringhem sur la Commune de Nielles initialement repris sur la Commune de Vaudringhem va être effectué. Il s’agit d’une régularisation, ces travaux seront effectués par l’entreprise Jean-Luc Bridault.

-Concernant le curage des fossés : le SMAGEAA a notifié que pour le moment, il n’y a pas de transfert de compétence : c’est en cours.

-Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le travail de réparation des routes communales est en cours avec les Adjoints ainsi que les membres de la Commission, dans un premier temps, un repérage des routes fortement abîmées va être effectué, puis un cahier des charges sera mis en place courant juin.

Fin de la réunion.

Le Maire

Bruno WALLET

Compte rendu réunion CM_2018-09-03

Compte rendu réunion CM_2018-11-08

Compte rendu réunion du 1er Décembre 2018