Comptes-rendus réunions conseil municipal

Article L2121-25 : Affiché le 3 Février 2017

COMPTE RENDU

Réunion de Conseil

Séance du 1er Février 2017

L’an deux mile dix-sept, le 1er Février à dix-huit heures trente, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la Commune de Nielles-les-Bléquin, sous la présidence de Mr Bruno Wallet, Maire de Nielles-les-Bléquin, dûment convoqués le 24 Janvier 2017.

Etaient présents l’ensemble des membres du Conseil Municipal : Wallet Bruno, Courtois Régis, Piquet Jean-Paul, Boucher Claudine, Caron André, Dufour Christophe, Andrieu Patrick, Régnier Jean, Laurent Thierry, Mille Bruno.

Absents excusés : Pourchel Sophie, Faille Betty.

Pouvoir reçu : Monsieur Lance Régis donne le pouvoir à Monsieur Courtois Régis.

Monsieur le Maire ouvre la séance.

Monsieur Laurent Thierry est nommé secrétaire de séance.

I) Bail de Chasse

Le Bail de chasse concernant une partie du bois communal se termine le 28 février 2017, le locataire actuel ne souhaitant pas renouveler le bail, les membres du Conseil après en avoir délibéré sont favorables à l’adjudication de celui-ci.

II) Demande de subvention DETR concernant les travaux de rénovation de l’Eclairage Public

Après avoir présenté le plan de financement des travaux concernant la rénovation de l’Eclairage Public, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’autoriser Monsieur le Maire à demander la subvention DETR au titre 2017.

DETR : 25%

Soit un total de subventions 25% (sous réserve d’acceptation) de : 19 958€ H.T

III) Convention SNCF

Une Convention de passage entre la SNCF et la Commune doit être établie concernant le projet d’aménager un chemin de randonnée proche de la station d’épuration.

Une future convention entre la Communauté de Communes du Pays de Lumbres et la Mairie sera également établie dans les prochains mois afin d’assurer la sécurité des usagers dans ce futur chemin de randonnée.

Après en avoir délibéré, l’assemblée municipale autorise Monsieur le Maire à signer ces futures conventions.

IV) Formations Agents Communaux

Dans le cadre du renouvellement du Centre de Loisirs cette année, Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il serait bon que Monsieur Montois François qui est également responsable des TAP au sein du Groupe Scolaire participe à la formation BAFA qui se déroulera du 8 au 15 Avril 2017.

Le coût de cette formation s’élève à 415€.

Parallèlement à cela, il est question que Monsieur Dallery-Blet Hervé passe son habilitation électrique 1ER niveau, le coût de cette formation est compris entre 275 et 280€.

Après en avoir délibéré, l’assemblée Communale décide à l’unanimité d’autoriser Monsieur le Maire à faire passer ces différentes formations aux agents techniques.

V) Remplacement Temporaire de Marie

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite à l’arrêt maladie de Mademoiselle Lemort Marie pour une durée indéterminée il est nécessaire de procéder à l’augmentation du nombre d’heures de Mademoiselle Sourdeval Justine actuellement en contrat CUI à 20heures/semaine au Service Administratif de la Commune.

En parallèle, Monsieur le Maire évoque la possibilité de réembaucher l’ancienne secrétaire de Mairie, Madame Bridenne Gladys au sein du service Administratif pour une durée de 5 heures/semaine.

Après concertation, l’assemblée décide à l’unanimité d’augmenter le nombre d’heures de Mademoiselle Sourdeval Justine à savoir 35heures/semaine et de procéder à la réembauche de Madame Bridenne Gladys (5heures/semaine).

VI) Recrutement d’un Agent Technique en Contrat Emploi Avenir

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire de procéder au recrutement d’un agent technique, en effet, Madame Hochart Martine ayant pris sa retraite au 31 Janvier, Monsieur Montois François est désormais chargé d’effectuer la préparation des repas de la cantine scolaire, il est également responsable des TAP au sein du Groupe Scolaire, le recrutement d’un nouvel agent au sein de la voirie est donc indispensable.

Après concertation, l’assemblée décide à l’unanimité de recruter un agent technique à raison de 35heures/semaine en Contrat Emploi Avenir.

Des entretiens individuels seront très prochainement menés au sein de la Mairie avec Monsieur le Maire ainsi que Monsieur Dallery-Blet responsable du service voirie.

VII) Convention SIDEALF

Monsieur le Maire informe aux membres du Conseil Municipal que depuis le 1er Janvier 2017, le SIDEALF propose un service de contrôle technique des points d’eau incendie (poteaux, citernes…) de la Commune.

Après en avoir délibéré les membres du Conseil Municipal décide à l’unanimité de confier au SIDEALF la mission de contrôle technique des points d’eau incendie (poteaux,citerne…) de la Commune.

VII) Panneaux Interdiction d’Engins Motorisés

Monsieur le Maire expose à l’assemblée son intention de procéder à la mise en place de divers panneaux d’interdiction d’engins motorisés au sein de la Commune.

Cet investissement à un coût, le nombre exact de panneau n’étant pas encore fixé, la décision définitive du Conseil Municipal sera prise lors d’une prochaine réunion.

DIVERS :

Mr Mme Doutriaux souhaitent mettre en place un distributeur automatique de pain situé à côté du distributeur automatique de légumes, les membres du Conseil sont favorables à cela.

Fin de la Réunion.

Le Maire

 Bruno WALLET

Article L2121-25 : Affiché le 14 Avril 2017

COMPTE RENDU

Réunion de Conseil

Séance du 11 Avril 2017

L’an deux mil dix-sept, le onze avril, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la Commune de Nielles-les-Bléquin, sous la présidence de Mr Bruno Wallet, Maire de Nielles-les-Bléquin, dûment convoqués le 4 Avril 2017.

Etaient présents : Wallet Bruno, Lance Régis, Courtois Régis, Piquet Jean-Paul, Boucher Claudine, , Caron André, Dufour Christophe, Ogez Luc, Andrieu Patrick, Régnier Jean, Laurent Thierry, Pourchel Sophie, Mille Bruno.

Formant la majorité des membres en exercice.

Pouvoir donné : Mme Faille Betty donne le pouvoir à Mr Ogez Luc.

Monsieur le Maire ouvre la séance et présente les excuses et les pouvoirs reçus.

Madame Pourchel Sophie est nommée secrétaire de séance.

I) Vote du Compte de Gestion 2016 

Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,

Les Membres du Bureau approuvent à l’unanimité le compte de gestion du Trésorier Municipal pour l’exercice 2016.

Ce compte de gestion visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle aucune observation ni réserve sur la tenue de comptes.

II) Vote du Compte Administratif 2016

Considérant l’approbation du Compte de Gestion 2016, les Membres du Conseil Municipal examinent le Compte Administratif 2016 qui s’établit ainsi :

  • Fonctionnement : Dépenses : 431 120.39€ Recettes : 553 938.72€

Excèdent de Clôture : 100 397.00€

  • Investissement : Dépenses : 449 080.36€ Recettes : 146 356.33€

Après en avoir délibéré, Hors la présence de Monsieur le Maire les Membres du Conseil Municipal approuvent à l’unanimité le compte administratif pour l’exercice 2016.

III) Vote des taux d’imposition des taxes directes locales

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il y a lieu de voter les taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2017.

Les membres du Conseil Municipal décident à 12 voix pour, 0 abstention et 0 voix contre, de fixer le coefficient de variation proportionnelle à 1.000000 soit :

Taux de référence 2017

Taux de vote

2017

Bases d’impositions prévisionnelles 2017

Produit correspondant

Taxe d’Habitation

13.55

13.55

707 400

95 853

Taxe foncière (bâti)

16.22

16.22

500 800

81 230

Taxe (non bâti)

46.34

46.34

55 300

25 626

Produit fiscal attendu :

202 709

IV) Vote du Budget Primitif 2017

Considérant l’approbation du Compte de Gestion 2016 et du Compte Administratif 2016, les Membres du Conseil Municipal examinent le Budget Primitif 2017 :

  • Les dépenses et les recettes s’équilibrent de Fonctionnement : 608 806.00€
  • Les dépenses et les recettes s’équilibrent d’Investissement : 508 409€

Après en avoir délibéré,

Les Membres du Conseil Municipal approuvent à l’unanimité le Budget Primitif pour l’exercice 2017.

Fait le 13 Avril 2017

Le Maire, B.WALLET

Article L2121-25 : Affiché le 02 MAI 2017

COMPTE RENDU

Réunion de Conseil

Séance du 28 Avril 2017

L’an deux mile dix-sept, le vingt-huit avril à vingt heures, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la Commune de Nielles-les-Bléquin, sous la présidence de M. Bruno Wallet, Maire de Nielles-les-Bléquin, dûment convoqués le 24 Avril 2017.

Etaient présents l’ensemble des membres du Conseil Municipal : Wallet Bruno, Lance Régis, Courtois Régis, Piquet Jean-Paul, Caron André, Dufour Christophe, Andrieu Patrick, Régnier Jean, Mille Bruno.

Absents excusés : Boucher Claudine, Ogez Luc, Pourchel Sophie, Faille Betty

Pouvoirs reçus : Madame Boucher Claudine donne le pouvoir à Monsieur Andrieu Patrick.

Monsieur Ogez Luc donne le pouvoir à Monsieur Lance Régis.

Monsieur le Maire ouvre la séance.

Monsieur Piquet Jean-Paul est nommé secrétaire de séance.

I) Adjudication Bail de Chasse:

L’Adjudication du Bail de Chasse dans le Bois Communal aura lieu le 3 mai prochain à 15 heures à la Salle Communale.

Monsieur le Maire informe à l’assemblée que deux dossiers de candidatures ont été déposés (la date limite de dépôt était fixée au 15 Avril 2017).

Il s’agit de Monsieur Campagne Hervé (le locataire actuel du bois) et Monsieur François Fabrice.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte ces deux candidatures.

Monsieur Campagne étant le locataire actuel et ce depuis plus de trois ans, a exprimé dans sa lettre de candidature le souhait d’exercer son droit à la priorité (art.8bis du Règlement des adjudications).

Le Conseil Municipal peut accepter ou non ce droit à la priorité.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal estiment que Monsieur Campagne Hervé remplit les conditions nécessaires, il peut donc exercer son droit à la priorité.

II) Dotations PLUI :

 Monsieur le Maire informe à l’assemblée qu’une conférence des Conseillers Municipaux est prévue le 8 Juin 2017 à 18h30 avec la Communauté de Communes du Pays de Lumbres concernant le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.

Fait le 2 MAI 2017

Le Maire, B.WALLET

Article L2121-25 : Affiché le 18 Mai 2017

COMPTE RENDU

Réunion de Conseil

Séance du 16 Mai 2017

L’an deux mil dix-sept, le seize mai, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la Commune de Nielles-les-Bléquin, sous la présidence de Mr Bruno Wallet, Maire de Nielles-les-Bléquin, dûment convoqués le 11 Mai 2017.

Etaient présents : Wallet Bruno, Lance Régis, Courtois Régis, Piquet Jean-Paul, Boucher Claudine, Pourchel Sophie, Caron André, Ogez Luc, Andrieu Patrick, Régnier Jean, Laurent Thierry, Mille Bruno, Faille Betty.

Formant la majorité des membres en exercice.

Absent excusé : Monsieur Dufour Christophe.

Monsieur le Maire ouvre la séance et présente les excuses et les pouvoirs reçus.

Monsieur Courtois Régis est nommé secrétaire de séance.

I) Achat d’une tondeuse professionnelle

Une tondeuse professionnelle a été prêtée par la société MILLAMON à la Commune pendant quelques jours afin que Monsieur Dallery-Blet puisse la tester.

Cette tondeuse apporte un gain de temps considérable et permettra d’entretenir notamment le stade, les accotements…

Monsieur le Maire informe à l’Assemblée sa volonté d’acheter ce matériel d’un montant d’environ 10 500€.

Après en avoir délibéré par 9 voix pour, 0 contre et 2 abstentions, le Conseil Municipal décide d’accepter l’achat de cette tondeuse professionnelle, à condition d’octroyer un emprunt sur une courte durée (deux ou quatre ans).

II) Subvention Communale

Monsieur le Maire expose à l’assemblée les différentes demandes de subventions faites par les associations.

Après examen de chaque dossier, le Conseil Municipal décide de verser une subvention aux associations suivantes :

Pour rappel, lors du Budget Primitif, l’enveloppe allouée aux différentes associations a été fixée à 14 000€.

Association

Subvention accordée

Association

Subvention accordée

ACATM

150€

Comité des Fêtes

4500€

USN

2000€

Carabiniers

600€

Les amis de la Rivière

250€

ASC

800€

Chasseurs Niellois

500€

Randonnée en haut pays

60€

ACB

350€

Club de l’amitié

750€

NLB.VTT

450€

Donneurs de sang

50€

G.DON

150€

Secours Catholique

50€

Comice Agricole

100€

La Ferme de Morbecque

100€

Saint-Berthulphe

150€

III) Signature Electronique :

La dématérialisation totale constitue un enjeu majeure en terme de modernisation et simplification, d’ici quelques mois, nous aurons la possibilité d’envoyer les bordereaux de mandats et de recettes par voie dématérialisée à la Trésorerie cela s’appelle la « full démat ».

L’objectif étant de ne plus utiliser de support papier et de travailler uniquement par voie électronique.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est indispensable de prendre une délibération afin de pouvoir signer électroniquement les bordereaux. Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal autorisent à l’unanimité Monsieur le Maire à signer les documents par voie électronique.

 IV) Acte Administratif : Terrain de rétrocession

Monsieur le Maire informe au Conseil Municipal que les démarches administratives concernant le chemin de randonnée sont toujours en cours et que par conséquent, des actes administratifs seront à signer dans les semaines à venir.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal autorisent à l’unanimité Monsieur le Maire à signer les actes administratifs concernant ce projet.

V) Divers

PLUI : Concernant l’Elaboration du Projet d’Aménagement et de développement durables des Vals et Plateaux du Bléquin, les études sur les besoins en logements par Commune sont toujours en cours.

A noter que les Vals et Plateaux du Bléquin regroupent au total six Communes : Affringues, Bléquin, Ledinghem, Nielles-lès-Bléquin, Vaudringhem et Wismes. Nielles-lès-Bléquin étant le « Pôle de service ».Le but étant de renforcer les centres-bourgs dans un objectif de proximité, et d’éviter l’urbanisation des cœurs de nature afin d’assurer une préservation dynamique de la biodiversité.

Maxi-Verte :

La Randonnée de V.T.T Nationale (Maxi-Verte) aura lieu du 25 au 28 Mai, notre Commune étant le village d’accueil, de nombreuses festivités sont prévues notamment un marché chaque jour de 16h à 19h avec des produits du terroir, des repas (sous réservations), des randonnées, des concerts…

Les programmes sont disponibles à l’Agence Postale Communale.

Le Maire,

B.WALLET

Article L2121-25 : Affiché le 25 SEPTEMBRE 2017

COMPTE RENDU

Réunion de Conseil

Séance du 22 Septembre 2017

L’an deux mil dix-sept, le vingt-deux septembre, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la Commune de Nielles-les-Bléquin, sous la présidence de Mr Bruno Wallet, Maire de Nielles-les-Bléquin, dûment convoqués le 15 Septembre 2017.

Etaient présents : Wallet Bruno, Lance Régis, Courtois Régis, Piquet Jean-Paul, Caron André, Dufour Christophe, Ogez Luc, Régnier Jean, Laurent Thierry, Mille Bruno.

Formant la majorité des membres en exercice.

Absents excusés : Madame Pourchel Sophie, Madame Faille Betty.

Pouvoir donné : Madame Faille Betty donne le pouvoir à Monsieur Ogez Luc.

Monsieur le Maire ouvre la séance et présente les excuses et les pouvoirs reçus.

Monsieur Mille Bruno est nommé secrétaire de séance.

I) Inauguration de l’Eclairage Public et de la Maison des Services

Monsieur le Maire informe à l’Assemblée que les travaux de la Maison des Services sont sur le point de s’achever, que Monsieur Bridault Jean-Luc a terminé les travaux concernant la rénovation de l’Eclairage Public et que par conséquent il convient de fixer une date afin de procéder à l’inauguration de ces deux projets aboutis.

Monsieur le Maire propose à l’Assemblée de fixer l’inauguration fin octobre et de choisir plusieurs dates en fonction des disponibilités des élus à savoir Monsieur le Sénateur, Madame la Députée, Monsieur le Président de la Communauté de Communes…

Après en avoir délibérer, le Conseil Municipal a choisi de retenir trois dates, la première date étant le 27 octobre, la seconde le 28 octobre et pour terminer le 3 novembre.

La date sera fixée une fois que nous aurons un retour des disponibilités des Elus.

L’ensemble des Conseillers Municipaux visiteront l’appartement et le local de la maison des services ce samedi 30 Septembre au matin.

II) Cimetière :

Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que les places dans le Cimetière Communal se font rares et qu’il devient urgent de s’occuper de l’aménagement d’un nouveau Cimetière.

Notre Commune figure dans le cas nécessitant la seule autorisation du Conseil Municipal dans le cadre de la création ou l’aménagement d’un cimetière. Toutefois, l’intervention d’un hydrogéologue sera nécessaire afin d’établir un rapport concernant le choix du futur terrain.

Monsieur le Maire informe au Conseil Municipal que ce sera la Commission des travaux qui sera chargé de s’occuper de l’Aménagement du nouveau cimetière elle se réunira de façon régulière afin de pouvoir travailler sur ce sujet.

Dans un premier temps, il est nécessaire d’effectuer une visite complète du Cimetière, ainsi la Commission pourra s’attaquer à la création du futur cimetière communal.

Une première visite de la Commission est organisée le samedi 30 Septembre au matin.

III) Devenir de la Propriété de Monsieur et Madame Ducrocq

Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que la propriété de Monsieur et Madame Ducrocq est toujours en vente, une visite des lieux avait été organisée le 11 Avril dernier afin d’évaluer le potentiel de l’habitation située face à la Mairie.

Monsieur le Maire interroge les membres du Conseil Municipal sur les éventuels projets qui pourraient voir le jour en sachant que des travaux plus ou moins couteux seront nécessaires, plusieurs projets intéressants pourraient y voir le jour. Cependant, après en avoir délibérer les membres du Conseil Municipal décident de faire intervenir les Domaines afin d’obtenir une estimation de la maison et ainsi décider de l’achat ou non de cette propriété.

IV) Achat ou Alignement de la Parcelle de Monsieur Tassart

Monsieur le Maire explique à l’assemblée que Monsieur Tassart souhaite diviser la parcelle cadastrée section C 120 située Horde-Rue en deux lots afin de vendre une partie de la parcelle en terrain à bâtir, Monsieur le Maire et l’ensemble des Conseillers Municipaux évoquent l’éventuelle possibilité d’acheter cette parcelle située près du Groupe Scolaire à condition que Monsieur Chassagrande accepte de vendre la parcelle située en dessous. En effet, dans l’hypothèse où Monsieur Chassagrande accepterait de vendre sa parcelle, un projet d’aménagement de parking serait possible par exemple…

L’éventuel achat de la parcelle de Monsieur Tassart n’aura finalement pas lieu, Monsieur Chassagrande ne souhaitant pas vendre la parcelle du dessous.

Seul l’alignement de la parcelle C 120 sera effectué à la charge de la Commune.

V) Devenir du poste de 4ème Adjoint suite à la démission de Madame Boucher Claudine

Monsieur le Maire informe à l’Assemblée que suite à la démission de Madame Boucher Claudine le 7 Août dernier, le Conseil Municipal doit délibérer sur le remplacement ou non du poste de 4ème adjoint.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité de ne pas remplacer le poste de 4ème adjoint.

VI) Délibération sur le rapport annuel du prix et la qualité du Service Public d’élimination des déchets ( Exercice 2016)

Lors de sa séance du 19 Juin 2017, le Conseil de la Communauté a approuvé le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers de la Communauté de Communes du Pays de Lumbres.

Monsieur le Maire informe l’Assemblée que ce décret doit être présenté au Conseil Municipal afin d’analyser le rapport et le valider.

Le rapport comprend en outre les éléments suivants :

-les indicateurs techniques c’est à dire le nombre d’habitants desservis, les tonnages collectés, la fréquence de collecte, le type de déchets…

-les indicateurs financiers à savoir les modalités d’exploitation du service d’élimination, le montant annuel des dépenses et des recettes…

Après avoir analysé les différents éléments, les membres du Conseil Municipal décident de valider le rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’élimination des déchets.

VII) Contrat CUI/CAE

Monsieur le Maire explique à l’assemblée que suite à la décision du gouvernement de mettre un frein aux contrats aidés, les collectivités se sont retrouvées totalement « bloquées » fin août peu avant la rentrée scolaire, notre commune a donc subit de plein fouet l’impact cette décision: en effet, le contrat de Aude Clipet devait être renouvelé pour un an le 31 août, le contrat de Sylvie Régnier s’est terminé le 20 Septembre.
Monsieur le Maire explique également qu’après avoir contacté à plusieurs reprises Pôle Emploi, la Préfecture et la Sous-Préfecture afin de trouver une solution pour préserver nos deux contrats aidés, nous avons dû faire une demande par mail à Pôle Emploi, notre demande a ensuite été étudiée en Commission puis validée par Monsieur le Sous-Préfet. Finalement, après plusieurs jours d’attente, Pôle Emploi nous a annoncé le maintien de nos deux contrats à l’Ecole, Aude Clipet a donc été renouvelée pour un an, concernant le poste qu’occupait Sylvie Régnier en classe de maternelle, des entretiens se sont déroulés en présence de Monsieur Le Maire, Monsieur Dupont et Mme Pruvost, Madame Morel Emilie habitante de Nielles a été retenue, son contrat commence ce lundi 25 Septembre jusqu’au 24 Septembre 2018.

Divers

-Les travaux à l’école sont achevés : un portail a été installé par les Ateliers du Bléquin côté cimetière, une barrière a été installée aux marches du bureau de Monsieur Dupont afin d’éviter que des élèves e tombent du haut des marches et ne se blessent.

-Achat ordinateur pour Monsieur Dupont : Monsieur le Maire informe l’assemblée de la nécessité d’acheter un nouvel ordinateur pour Monsieur Dupont le directeur de l’Ecole : après en avoir délibéré, l’assemblée accepte l’achat d’un nouvel ordinateur pour l’école.

Fait le 25 Septembre 2017,

Le Maire,

B.WALLET

Article L2121-25 : Affiché le 17 OCTOBRE 2017

COMPTE RENDU

Réunion de Conseil

Séance du 12 Octobre 2017

L’an deux mil dix-sept, le douze octobre, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la Commune de Nielles-les-Bléquin, sous la présidence de M. Bruno Wallet, Maire de Nielles-les-Bléquin, dûment convoqués le 9 Octobre 2017.

Etaient présents : Wallet Bruno, Lance Régis, Piquet Jean-Paul, Caron André, Dufour Christophe, Ogez Luc, Régnier Jean, Laurent Thierry, Mille Bruno, Faille Betty

Formant la majorité des membres en exercice.

Absents excusés : Madame Pourchel Sophie, Monsieur Courtois Régis.

Pouvoir donné : Monsieur Courtois Régis donne le pouvoir à Monsieur Lance Régis.

Monsieur le Maire ouvre la séance et présente les excuses et les pouvoirs reçus.

Monsieur Lance Régis est nommé secrétaire de séance.

I) Don lutte contre le Cancer

La séance ouverte, Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que nous avons reçu par courrier une demande de subvention par l’Institut pour la recherche sur le Cancer de Lille.

Les principales missions de cet Institut sont de mettre au point de nouvelles approches pour mieux détecter le cancer qui reste la première cause de décès en France.

Cet Institut se situe au cœur du campus Hospitalo-Universitaire de Lille, il héberge et soutient des équipes de l’Inserm, du CNRS, du CHU, du Centre Oscar Lambret et de l’Université de Lille. Cela permet de garantir un transfert rapide des résultats de leurs recherches au bénéfice des patients. Les moyens financiers de cette fondation reposent uniquement sur la générosité des donateurs.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, décident à l’unanimité de verser la somme de 50€ à l’Institut pour la recherche sur le Cancer de Lille.

II) Prolongation du Contrat de Justine Sourdeval

Monsieur le Maire informe à l’assemblée que le contrat de Mademoiselle Sourdeval Justine se termine le 15 novembre, Mlle Sourdeval bénéficie actuellement d’un contrat unique d’insertion.

Considérant qu’il est nécessaire de créer un poste d’adjoint administratif de 2e classe à temps non complet au service administratif afin de seconder Mlle Lemort Marie secrétaire principale, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité de créer le poste d’adjoint administratif de 2e classe à temps non complet à hauteur de 20/35ième d’un temps plein.

III) Devenir de la Propriété Ducrocq

Monsieur le Maire informe au Conseil Municipal que la propriété de Monsieur et Madame Ducrocq situé rue du Geai est sur le point d’être vendue à la Société AB IMMO de Saint-Omer, si la Commune est intéressée par ce bien elle peut émettre son droit de préemption urbain. Monsieur le Maire propose à l’Assemblée de délibérer sur le devenir de cette propriété.

Après en avoir délibérer par 10 votes pour, 1 Abstention et 0 contre, les membres du Conseil Municipal décident de ne pas émettre de droit de préemption urbain sur ce bien.

IV) Occupation du domaine Public

Selon le décret n°2015-334 du 25 mars 2015 fixant le régime des redevances dues aux communes et aux départements pour l’occupation provisoire de leur domaine public pour les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz, les Communes et départements, peuvent bénéficier d’une redevance concernant ces travaux.

Après en avoir délibérer, les membres du Conseil Municipal acceptent à l’unanimité la proposition concernant l’instauration de cette redevance pour l’occupation du domaine public par les chantiers provisoires de travaux des transports et de distribution d’électricité et de gaz, le montant sera fixé selon le décret ci-dessus.

DIVERS

Certaines personnes ne respectent toujours pas le règlement instauré en Septembre 2016 concernant la circulation rue des Martyrs.

Pour rappel ce règlement stipule que les parents ayant leurs enfants scolarisés en CP et/ou en cours élémentaire ont accès à l’école uniquement côté cimetière. Les parents ayant un de leurs enfants scolarisés en maternelle ont accès à l’école côté rue des Martyrs cela permet une meilleure fluidité de circulation.

Afin d’éviter un éventuel accident, Monsieur le Maire propose dans un premier temps d’inspecter de nouveau la rue des Martyrs afin de s’assurer que chacun respecte le règlement.

Dans un second temps, Monsieur le Maire propose de prendre un arrêté municipal qui sera envoyé à chaque parent afin de rappeler les consignes qui avaient été données auparavant.

Mr Regnier Frédéric qui réside rue Bataille souhaite donner une partie de la parcelle cadastré section D 777 à la Commune, un acte notarié sera donc établit entre Monsieur Régnier et la Commune sans aucune indemnité ne serait-ce que les frais de notaire.

Fait le 17 Octobre 2017,

Le Maire,

B.WALLET

Article L2121-25 : Affiché le 30 Janvier 2018

COMPTE RENDU

Réunion de Conseil

Séance du 25 Janvier 2018

L’an deux mil dix-huit, le 25 Janvier, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la Commune de Nielles-les-Bléquin, sous la présidence de Mr Bruno Wallet, Maire de Nielles-les-Bléquin, dûment convoqués le 19 Janvier 2018.

Etaient présents l’ensemble des membres du Conseil Municipal : Wallet Bruno, Lance Régis, Courtois Régis, Caron André, Dufour Christophe, Ogez Luc, Régnier Jean, Laurent Thierry, Mille Bruno, Faille Betty.

Monsieur le Maire ouvre la séance.

Absent excusé : Monsieur Piquet Jean-Paul

Absent non excusé : Madame Pourchel Sophie.

Pouvoir donné : Monsieur Piquet Jean-Paul donne le pouvoir à Monsieur le Maire.

  1. Friche Mobailly

La Commune est actuellement en cours de réflexion concernant le devenir des anciens garages de la famille Mobailly situés au centre du Village.

II) Rénovation des menuiseries sur les bâtiments communaux

La Communauté de Communes du Pays de Lumbres à adhérer au programme TEPCV (territoire à énergie positive pour la croissance verte), grâce à cette adhésion la CCPL a ainsi obtenu une enveloppe de financement de 500 000€ par le ministère pour les 36 Communes faisant partie du territoire de Lumbres. Ainsi, cela permet aux Communes qui le souhaitent, de réhabiliter leurs bâtiments communaux. La Commune a donc décidé de remplacer les menuiseries de la Mairie, de la cantine, des velux situés à l’étage et de deux fenêtres de la salle communale. Le financement peut être pris en charge à 100%, pour ne pas épuiser l’enveloppe de la CCPL et pénaliser d’autres Communes, la Municipalité à procéder à deux demandes de subventions de la DETR et du FARDA. Des devis sont en cours de réalisation, les travaux devraient avoir lieu en Juillet 2018.

  1. Panneaux de Signalisation Horde-Rue, Rue des Martyrs et Mise en place de la Vidéo-Protection

Suite à l’arrêté du Maire interdisant la circulation et le stationnement dans la rue des Martyrs pendant les horaires d’entrées et de sorties de l’école, la mise en place de panneaux de signalisation sera nécessaire dans la Horde-Rue : deux panneaux seront installés prochainement, l’un indiquant de « roulez au pas » avec les horaires indiqués sera placé avant le cimetière, l’autre sera situé au numéro 11 de cette même rue.

Dans la rue des Martyrs, trois panneaux d’interdiction de stationner et de circuler avec l’indication des horaires seront également installés.

Enfin, dans l’Impasse de l’Eglise, une balise sera installée pour permettre de sécuriser les lieux.

Concernant la mise en place de la vidéo-protection, dans un premier temps, le Conseil Municipal souhaite installer des caméras dans la rue des Martyrs cela pourra permettre de vérifier le bon respect de l’arrêté et également d’assurer le plan particulier de mise en sûreté (PPMS), au niveau de l’Agence Postale Communale une caméra sera installée, par la suite, la Commune envisage de placer une caméra au terrain de basket et à proximité du futur City-Stade.

  1. Pose de miroirs dans la Commune

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal la nécessité de placer des miroirs à certains carrefours dangereux, plusieurs endroits ont été retenus notamment le carrefour de la rue du Geai qui mène à la rue Bernard Chochoy, le carrefour rue du Milieu qui mène à la Horde-rue, le carrefour situé à la sortie du chemin des Carabiniers (côté Bernard Chochoy).

Après en avoir délibéré, l’Assemblée décide de placer deux miroirs : un sera placé rue du Geai, l’autre après le chemin des Carabiniers. Concernant la rue du Milieu, un marquage au sol sera effectué.

  1. Signature de l’Acte de rétrocession

Le 17 Janvier dernier a eu lieu chez Maître Outtier la signature de l’acte de rétrocession concernant la parcelle de Monsieur Régnier Frédéric rue Bataille à titre purement gratuit.

  1. City-Stade

En ce qui concerne le City-Stade, Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que des demandes de subventions auprès de la Sous-Préfecture, du Département, de la CCPL, du CNDS sont en cours.

Des devis sont également en cours, ce City-Stade sera situé à proximité du terrain de football.

Les membres du Conseil Municipal ont visités en Décembre derrnier le City-Stade d’Affringues, d’Acquin-Westbécourt et de Bonningues-lès-Ardres, ce dernier semble le plus adapté à notre Commune.

DIVERS

-Bail de Chasse : Madame Campagne a refusé de signer le Bail de Chasse le 27 Décembre dernier, Monsieur le Maire a donc pris la décision d’envoyer un courrier à Monsieur Campagne pour lui interdire de chasser dans le Bois Communal le 12 Janvier.

Une réunion est prévue le 31 Janvier prochain en Mairie avec les Actionnaires du Bois, Monsieur le Maire reçoit également Madame Campagne prochainement en Mairie.

-Le Conseil Municipal a décidé de fermer l’Agence Postale Communale le samedi matin en raison d’un manque d’affluence, l’agence postale sera désormais ouverte du lundi au vendredi de 9h à 11h et de 17h à 19h à compter du 5 Février 2018.

-Une Commission de PLUI a eu lieu le Mercredi 24 Janvier, cette réunion abordait les points suivants :

-l’état d’avancement général du PLUI

– choix sur la déclinaison de la zone U (zone UC, UD)

-l’état d’avancement du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI)

Pour rappel des ateliers de concertation avec les habitants auront lieux le 31 Janvier, le 1er et le 2 Février à la CCPL 1 Chemin du Pressart à Lumbres, des flyers ont pour l’occasion été distribués dans chaque boîte aux lettres par les agents techniques.

Fin de la réunion.

Le Maire

Bruno WALLET

Article L2121-25 : Affiché le 19 Février 2018

COMPTE RENDU

Réunion de Conseil

Séance du 15 Février 2018

L’an deux mil dix-huit, le 15 Février, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la Commune de Nielles-les-Bléquin, sous la présidence de Mr Bruno Wallet, Maire de Nielles-les-Bléquin, dûment convoqués le 8 Février 2018.

Etaient présents l’ensemble des membres du Conseil Municipal : Wallet Bruno, Lance Régis, Courtois Régis, Piquet Jean-Paul, Caron André, Dufour Christophe, Ogez Luc, Régnier Jean, Laurent Thierry, Mille Bruno, Faille Betty.

Monsieur le Maire ouvre la séance.

Madame Faille Betty est nommée secrétaire de séance.

  1. Visite du Garage Mobailly

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de visiter une partie du Garage Mobailly afin d’envisager peut être une future acquisition pour y créer un local technique et pouvoir y stocker le matériel de la Commune. Après concertation, le Conseil Municipal décide de programmer la visite au dimanche 18 Février à 10 heures.

A la suite de cette visite, Monsieur le Maire proposera aux membres du Conseil Municipal de délibérer sur l’achat ou non de ce bâtiment.

  1. Orientation Micro-Crèche ou MAM

Depuis quelques temps, les membres du Conseil Municipal s’interrogent sur la création d’une micro-crèche ou d’une MAM sur la Commune.

Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal la différence entre une micro-crèche et une mam (maison d’assistances maternelles).

Une Micro-crèche est un établissement d’accueil d’enfants âgés de moins de six ans. Elle a une capacité maximale de 10 places, la Commune peut obtenir des subventions auprès de la CAF, de la MSA, du Département…Dans une micro-crèche, la direction de l’établissement peut être confiée à une personne titulaire du diplôme d’Etat de docteur en médecine, à une personne titulaire du diplôme d’état de puéricultrice ou à une personne titulaire du diplôme d’état d’éducateur de jeunes enfants.

Une MAM (Maison d’Assistantes Maternelles) créent en 2010, les MAM permettent à quatre assistants maternels au plus d’accueillir chacun un maximum de quatre enfants simultanément dans un local garantissant la sécurité et la santé des enfants. Elles ont la possibilité de se regrouper et d’exercer leur métier en dehors de leur domicile. Pour pouvoir exercer dans une MAM, l’assistant maternel concerné doit obligatoirement être titulaire d’un agrément spécifique délivré par le Président du Conseil Départemental après avis des services de la PMI.

Une étude de besoin sera prochainement réalisée auprès des habitants de Nielles et des habitants des Communes voisines (Vaudringhem, Ledinghem, Bléquin, Wismes…) en partenariat avec la CAF.

Grace à cette étude, les membres du Conseil Municipal pourront, selon le résultat de celle-ci, envisagé ou non la création d’une micro-crèche ou d’une MAM sur la Commune.

  1. Bail de Chasse

Lors de la précédente réunion, en date du 25 Janvier dernier, Monsieur le Maire avait fait part au Conseil Municipal qu’il devait rencontrer Monsieur et Madame Campagne locataires actuels du Bois Communal, depuis, cette rencontre a eu lieu.

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que Monsieur et Madame Campagne ainsi que l’ensemble des actionnaires estiment que le loyer actuel du Bois est beaucoup trop cher (15 000€).

La création d’une Association a été envisagée par Monsieur et Madame Campagne ainsi que les Actionnaires à condition de revoir le tarif de location à la baisse (entre 10 000 et 12 000€).

Pour le moment, les membres du Conseil Municipal ne souhaitent pas baisser le prix de location, et préfèrent se renseigner sur le sujet avant de décider ou non de baisser le prix.

  1. City-Stade

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal les devis reçus des différents prestataires concernant le City-Stade. Deux devis d’expert en création de City-Stade sont retenus : il s’agit de celui de Rénov Sport et de Casal Sport.

Après délibération, les membres du Conseil Municipal ont décidés de retenir la société Rénov Sport, cette société a notamment réalisé le City-Stade de Bonnigues-lès-Ardres.

Divers :

-Redémarrage Travaux Eglise: Une réunion s’est déroulée mercredi dernier en Mairie en compagnie de l’Architecte NathalieT’KINT, Monsieur TETART du Département pour faire le point, et remettre le dossier à « plat ». Les travaux devraient reprendre et s’étalaient sur 2019 et 2020.

Concernant les subventions, la Commune a touché 20% sur 880 000€ d’investissement, Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la subvention Départementale devrait à priori être prorogée, cependant, nous attendons confirmation de l’autorité Départementale.
-FDE: Versement de la subvention concernant la rénovation de l’Eclairage Public en totalité soit 51 938€, un 1er acompte de 32 574€ avait été versé en décembre.

-Des devis sont en cours de réalisation concernant la mise en place de panneaux de signalisation et de miroirs dans la Commune.

Fin de la réunion.

Le Maire,

Bruno WALLET.